Menu

Mentions légales

Information : http://www.aproposport.com ci-après dénommé "Aproposport.com" est le site Internet de l'entreprise individuelle NATAF Nessim ayant pour nom commercial NEW'S GRIFFE et pour nom usuel : ETABLISSEMENTS NEW'S GRIFFE.

L'objet de ce site est de présenter les activités professionnelles de l'éditeur du site Internet : les ETABLISSEMENTS NEW'S GRIFFE.

Pour toutes remarques sur le contenu et le fonctionnement du site, merci de nous faire parvenir vos remarques et autres commentaires.

Pour toutes réclamations, veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale à l’adresse indiquée ci-dessous ou par courrier èlectronique suivant:

newsgriffe5@wanadoo.fr

Editeur

  • NATAF Nessim
  • Affaire personnelle commerçant
  • RCS Pontoise A 309 075 455
  • Siège social : 9 Zone d'Activité Louis Armand - 95600 Eaubonne - France
  • Tél : 09 72 62 89 96
  • Port: 06 52 88 87 87
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR79 309 075 455

Hébergement

  • Nexen
  • Raison sociale : NEXEN ALTER WAY HOSTING
  • SAS au capital de 250 776 €
  • RCS Paris : B423 995 224
  • Siège social : 12 rue moulin des Bruyères - 92400 Courbevoie - France

Protection des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site Internet résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n'ont pour seul destinataire que NEW'S GRIFFE auprès de laquelle peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification, conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l'exercer, adresser votre demande écrite auprès NEWSGRIFFE, à l’adresse indiquée ci-dessus. Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.

Aproposport.com (NEW'S GRIFFE) n’utilise pas de procédé de collecte automatisée des données : cookies, applet java ou active X. Le site Internet de Aproposport.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés

Droits d'auteur : Copyright

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toutes reproductions, représentations, adaptations, ou modifications, partielles ou intégrales ou transfert sur un autre site sont interdites.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, partielles ou complètes, du contenu des bases de données du site Internet.

Liens hypertextes vers d'autres sites Internet

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leurs contenus ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité du site Aproposport.com (NEW'S GRIFFE).

Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site Internet, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Droit de rectification :

Aproposport.com (NEW'S GRIFFE) se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site Internet et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis et sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement ou indemnité.

Annonces publicitaires :

En aucune manière,le site Aproposport.com (NEW'S GRIFFE), ne peut être considéré comme partenaire ou intermédiaire dans toute éventuelle relation économique ou autre, pouvant se nouer directement ou indirectement entre l'utilisateur et un annonceur présent sur le site internet.

L'utilisateur du site Internet de Aproposport.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. NEW'S GRIFFE ne peut être tenu pour responsable en cas de propagation de virus quel qu'il soit, ceci étant indépendant de sa volonté.

L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.

Le site Internet Aproposport.com hébergé en France par une société française est régi par le droit français.

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR79 309 075 455